Cette rubrique reprend les principales décisions prises en Conseil Municipal depuis Mai 2020
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tableau récapitulatif 2022

tableau récapitulatif 2021
tableau récapitulatif 2020

ANNEE 2022

Séance du 22 septembre 2022 :

- passage au référentiel M57 de la comptabilité publique
- taxe d’aménagement : taux 2023 et modalités conjointes avec L’agglo Foix Varilhes
- service santé au travail : avenant à la convention SST avec le Centre de gestion
- programme de voirie 2022-2025
- projet de maison de santé de la Barguillère : posture de la commune de Cos
- utilisation de l’annexe de la mairie : propositions de location
- schéma communal DECI : ajustements
- aménagement de l’esplanade de Rouzaud
- calendrier des travaux 2023
- camping municipal : bilan de la saison, préparation de l’année 2023
- chantiers conduits par la municipalité : organisation et répartition des rôles
- location de la salle polyvalente : cas spécifique des associations locales
- réunion publique du 11 novembre : organisation, préparation
- questions diverses

Séance du 10 juin 2022 :

- budget 2022 de la commune - décision modificative n°1
- contrat de travail temporaire de M. Guillaume De Almeida
- raccordement de la mairie et de la salle polyvalente à l’assainissement collectif
- tarification du camping - location du mobile home
- tarification du Smectom pour l’élimination des déchets ménagers
- point sur les travaux
- point sur l’avancement des partenariats avec le PNR Pyrénées Ariégeoises
- actualité du comité des fêtes

Séance du 14 avril 2022 :
- comptes 2021 et budgets 2022 
- cycle de travail des employés communaux
- convention ACTES pour la gestion du camping municipal
- régularisation cadastrale de parcelle appartenant à M. Roagna
- travaux de voirie - Fonds de concours de L’agglomération
- soutien aux personnes déplacées d’Ukraine
- perspectives budgétaires de la section investissement
- points divers

Séance du 10 février 2022 :
- adressages hameau de Barthe et lotissement Plaine de Bougat
- vente du bâtiment Rouzaud à l'ANA-CEN Ariège
- fermeture hivernale du camping
- pollution lumineuse de l’éclairage public : suites à donner
- fleurissement du village : suites à donner
- réseau d’assainissement collectif : raccordement du site mairie - salle polyvalente
- bâtiments communaux : calendrier de travail 2022
- gestion municipale : perspectives de l'année 2022
- éléments budgétaires
- accessibilité PMR de la mairie : point sur l'avancement des travaux

ANNEE 2021

Séance du 8 décembre 2021 :
- budget du camping – décisions modificatives n° 2
- temps de travail dans la fonction publique territoriale
- tarif de location de la salle polyvalente à l’ANA-CEN
- renouvellement de la convention avec le SDIAU
- schéma communal DECI – 1ère tranche 2022
- butilisation du terrain de sports
- transfert à la commune de voirie et réseaux communs privés
- dénomination de la voie du lotissement « Jacques Guilhem »
- pollution lumineuse et éclairage public
- retour sur la réunion publique d’information du 11 novembre
- bulletin d’informations municipales 2022  
- aménagement du bâtiment Rouzaud - projet de l’ANA-CEN
- réfection de toiture du logement Plane de Caussou
- révision du schéma d’assainissement collectif
- enquête de terrain du recensement général de la population
 

Séance du 14 octobre 2021 :
- budgets commune et camping – décisions modificatives n°1
- convention Actes avec le préfet
- convention Santé sécurité au travail avec CDG09
- convention de rappel à l’ordre avec le Parquet
- commissions thématiques de l’Agglomération Foix-Varilhes
- dispositif ADEME « conseil en énergie partagée »
- étude CAUE pour l’aménagement paysager du site Rouzaud
- aménagement de la plate-forme de Barthe
- accessibilité PMR des locaux de la mairie
- changement des luminaires du lotissement Plane de Caussou
- réunion publique d’information du 11 novembre
- projet de l'ANA sur le site de Rouzaud
- projet de cimetière
- contrat d’objectif territorial de l’ADEME

Séance du 2 septembre 2021 :
- accessibilité PMR des locaux de la mairie
- nouvelles modalités de collecte des déchets ménagers

Séance du 25 juin 2021 :
- transfert de la compétence Urbanisme à l’Agglomération Pays Foix-Varilhes
- schéma communal de défense extérieure contre le risque d’incendie (DECI) : 1° tranche
- projet ANA sur le site de Rouzaud
- ouverture de la piscine
- manifestation du 14 juillet
- réunion PNR fleurissement
- comité des fêtes

Séance du 8 mai 2021 :
- schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
- urbanisme : réflexion sur le transfert de compétence à l’Agglo
- suites à donner à l’enquête relative au cimetière
- orientations sur le devenir de l’esplanade de Rouzaud
- questions diverses : festival de cinéma en plein air en Barguillère, tarif de location de la salle polyvalente 

Séance du 9 avril 2021 :
- comptes 2020 et budgets 2021
- délégation à l’Agglomération Pays Foix-Varilhes
- projet de territoire de l’Agglomération du Pays Foix-Varilhes
- travaux sur les sites de la salle polyvalente et du bassin de baignade, et sur le logement « chalet Plane de Caussou »
- travaux annexes à la mise en accessibilité PMR de la mairie
- projet ANA sur le site Rouzaud
- constitution d’une commission « Travaux » et d’une commission « Urbanisme »
- signalisation et sécurité routière sur la D617
- environnement - échange avec le PNR

Séance du 20 février 2021 :
- bilan de l’exécution du budget 2020
- mise aux normes accessibilité PMR des locaux de la mairie
- projet d’implantation de l’Association des Naturalistes de l‘Ariège sur le site de Rouzaud
- questionnaire pour l’enquête relative au cimetière
- revue des opérations en cours

 

ANNEE 2020

Séance du 28 mai 2020 : installation officielle du Conseil Municipal

Séance du 4 juin 2020 :
- vote des taxes
- commissions thématiques
- achat d'une remorque
- caution pour la location de la salle des fêtes
- ouverture de la piscine municipale
- mise à disposition des masques commandés par la Communauté d’Agglomération Foix-Varilhes
- commission communale des impôts directs
- organisation des travaux de la municipalité, fête locale, cérémonie du 14 juillet

Séance du 6 juillet 2020 :
 - délégations d’attribution au Maire
 - commission appel d’offres
 - dispositif indemnitaire de fonction des employés RIFSEEP
 - tarifs de location concernant le hangar « l’Etrier »
 - ouverture du bassin de baignade
 - travaux d’accessibilité PMR des locaux de la Mairie
 - dépenses diverses : site web, plateau de coupe de tondeuse

Séance du 10 juillet 2020 : commission des élections sénatoriales (désignation membre titulaire + 3 suppléants)

Séance du 27 juillet 2020 :
- pouvoir d’ester en justice du Maire
- commission de contrôle de la liste électorale : propositions de désignation de délégués

Séance du 7 septembre 2020 :
- accessibilité PMR des locaux de la Mairie
- régime indemnitaire RIFSEEP
- dépenses de secrétariat
- commissions thématiques de la Communauté d’Agglomération Foix-Varilhes
- programme de travaux de voirie 2021-2022
- éclairage public : diagnostic SDE09 pour économie d’énergie et réduction de la pollution visuelle nocturne

Séance du 12 octobre 2020 :
- budget : ajustement fonctionnement 2020, simulation 2020-2025
- programme de travaux « accessibilité PMR » de la Mairie : réorientation de l’étude APS sur une alternative plus économe
- gros entretien du patrimoine bâti communal : validation des travaux présentant un caractère prioritaire
- gestion municipale : tarifs du camping, heures d’ouverture de la Mairie, suppléance temporaire de la secrétaire de Mairie, audit RGPD

Séance du 2 novembre 2020 : avis sur le transfert de la compétence Urbanisme à l’Agglomération Foix-Varilhes 

Séance du 11 novembre 2020 :
 - convention CDG09 d’accompagnement à la conciliation
 - commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) : désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant

Séance du 1er décembre 2020 :
- régime indemnitaire RIFSEEP : maintien de la décision du conseil du 07/09/20
- défaut de cimetière communal : consultation auprès de la population de Cos afin d’évaluer plus précisément les besoins, en préalable à la recherche d’une réponse au problème : création d’un cimetière ou disposition contractuelle avec une commune voisine?
- révision du programme de travaux de voirie 2021-2022

Séance du 15 décembre 2020 : programme de travaux « accessibilité PMR » de la Mairie
- validation de l’option « entrée nord » avec place de stationnement à la place de la remise attenante au bâtiment 
- validation du projet soumis aux financeurs et de la poursuite de la mission de l’architecte
- décision d’explorer les aménagements à apporter aux locaux annexes